SOCIETE PERIGOURDINE D'EMBALLAGES METALLIQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3679071
Date de dépôt :
25/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2029
Présentation de la marque spem
Déposée le 25 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PERIGOURDINE D'EMBALLAGES METALLIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « spem » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-44 du 30 octobre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PERIGOURDINE D'EMBALLAGES METALLIQUES domicilié(e) Zone industrielle du Coutal - 24120 - TERRASSON LAVILLEDIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 580 068 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque spem a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3679071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque spem arrivera à expiration en date du 25 septembre 2029.
SOCIETE PERIGOURDINE D'EMBALLAGES METALLIQUES a également déposé les autres marques suivantes : PROMETAL , ÉLANCE
SOCIETE PERIGOURDINE D'EMBALLAGES METALLIQUES, Société par actions simplifiée - Zone industrielle du Coutal - 24120 - TERRASSON LAVILLEDIEU - France - SIREN 646580068
IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Inscription le 26 avril 2010 - Retrait partiel n°522573 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26
Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Inscription le 23 juin 2010 - Rejet partiel n°526342 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-23
Errata de l'enregistrement - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2019 n°2721333 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-18
Encres d'imprimerie ;
Alliages de métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; boîtes en métaux communs ; boîtes à conserves métalliques ; fermetures de boîtes métalliques ; couvercles métalliques pour récipients ; caisses en métal ; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage ; dispositifs (boucliers cylindriques), en métal ou en alliage de métaux, pour le traitement par vapeur d'eau de pieds de vignes, d'arbustes et de plantes ; dispositifs (boucliers cylindriques), en métal ou en alliage de métaux, pour la protection de pieds de vignes, d'arbustes et de plantes contre les animaux nuisibles et le gibier ;
Machines d'emballage ou d'empaquetage ; sertisseuses à conserves ; capsuleurs à verrines ; machines pour l'impression sur emballage ;
Ouvre-boîtes non électriques ; ouvre-bocaux non électriques (tire-languettes) ;
Appareils et matériels de stérilisation ; autoclaves (électriques) ;
Récipients en carton ; emballages en carton ou en papier ; caisses en carton ; boîtes en carton ou en papier ; papiers d'emballage ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; tampons encreurs ; caractères d'imprimerie ;
Récipients d'emballage en matières plastiques ; récipients d'emballage non métalliques ; couvercles non métalliques pour récipients ; autoclaves (non électriques) ;
Promotion des ventes (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers et vente au détail pour les produits suivants : encres d'imprimerie, produits pour la stérilisation de conserves, alliages de métaux communs, récipients d'emballage en métal, boîtes en métaux communs, boîtes à conserves métalliques, fermetures de boîtes métalliques, couvercles métalliques pour récipients, caisses en métal, feuilles métalliques pour emballage et empaquetage, dispositifs (boucliers cylindriques), en métal ou en alliage de métaux, pour le traitement par vapeur d'eau de pieds de vignes, d'arbustes et de plantes, dispositifs (boucliers cylindriques), en métal ou en alliage de métaux, pour la protection de pieds de vignes, d'arbustes et de plantes contre les animaux nuisibles et le gibier, machines d'emballage ou d'empaquetage, sertisseuses à conserves, capsuleurs à verrines, machines pour l'impression sur emballage, ouvre-boîtes non électriques, ouvre-bocaux non électriques (tire-languettes), appareils et matériels de stérilisation, autoclaves (électriques), récipients en carton, emballages en carton ou en papier, caisses en carton, boîtes en carton ou en papier, papiers d'emballage, sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, tampons encreurs, caractères d'imprimerie, récipients d'emballage en matières plastiques, récipients d'emballage non métalliques, couvercles non métalliques pour récipients, autoclaves (non électriques), verres [récipients], bocaux, verrines, boîtes en verre, ouvre-bouteilles ;
Entretien, nettoyage, reconditionnement et réparation d'emballages plastiques ou autres ; installation, entretien, maintenance et réparation de machines d'emballage ou d'empaquetage, de sertisseuses à conserves, de capsuleurs à verrines, de machines pour l'impression sur emballage ;
Emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de conditionnement, de reconditionnement, d'emballage, d'empaquetage et d'étiquetage de marchandises ;
Impression d'emballages ; assemblage de matières plastiques et/ou d'alliages de métaux ; traitement de matériaux ; décontamination des matériaux ; stérilisation ; pasteurisation ; conservations des aliments et des boissons ; services de recyclage et d'incinération de déchets d'emballages ;
Formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de conférences, de colloques, de congrès, de séminaires et de symposiums ;
Etudes et recherches en matière d'emballages ou de conditionnements ; études de projets techniques ; consultations professionnelles dans le domaine de l'emballage ou du conditionnement ; services d'informations sur la recherche scientifique et technologique et le développement de nouveaux produits ; service de dessinateurs pour emballages ou conditionnements.
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